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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RONSARD
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CLEAN LABEL SANS CONSERVATEUR, SANS COLORANT, SANS ADDITIF
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CLEAN LABEL SANS CONSERVATEUR, SANS COLORANT, SANS ADDITIF
RONSARD, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4169905
Date de dépôt :
01/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CLEAN LABEL SANS CONSERVATEUR, SANS COLORANT, SANS ADDITIF de RONSARD

Présentation de la marque CLEAN LABEL SANS CONSERVATEUR, SANS COLORANT, SANS ADDITIF

Déposée par voie électronique le 1 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RONSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLEAN LABEL SANS CONSERVATEUR, SANS COLORANT, SANS ADDITIF »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RONSARD domicilié(e) 18 Rue de l'Industrie - 56500 - BIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 616 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne Maucarré domicilié(e) Bâtiment O², 2 Rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - Asnières-Sur-Seine Cedex - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

RONSARD a également déposé les autres marques suivantes : Les Basiques , TYCOQ , AU COEUR DE NOS REGIONS ELEVEURS DES TERRES DE SAONE , Le Piquebroche , Les Recettes Saveurs de Ronsard , RONSARD , RONSARD , AU COEUR DU NATUREL , AU COEUR DE NOS REGIONS ELEVEURS DU BASSIN PARISIEN , LE PIQUE BROCHE


RONSARD, Société A Responsabilité Limitée - 18 Rue de l'Industrie - 56500 - BIGNAN - France - SIREN 321616914


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne Maucarré - Bâtiment O², 2 Rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - Asnières-Sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Inscription le 3 mai 2016 - Rejet total n°668856 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-03

Viande, poisson, volailles et gibiers, entiers, découpés, élaborés, frais, congelés, surgelés, fumés, cuits ; extraits de viande, gelées de viande ; conserves de viande, conserves de volaille, conserves de gibier, conserves de légumes, conserves de fruits ; plats préparés à base de viande, plats préparés à base de volaille ; plats cuisinés ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; escargots, crustacés non vivants ; frites surgelées, pommes chips ; charcuterie, salaisons, tripes ;

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, préparations comprenant des pâtes feuilletées, sablées, brisées ; crêpes, bouchées, petits fours salés pour apéritif ; glaces comestibles, sirop de mélasse, miel, levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, sauces (condiments), épices, moutarde ;

Animaux vivants (volailles) ; substances alimentaires pour les animaux (volailles), malt.